MENTIONS LÉGALES du site web du LEVALLOIS SPORTING CLUB
Le site «www.levallois-sporting-club.fr » est le site officiel du LEVALLOIS SPORTING CLUB. La navigation sur tout ou partie du site www.levallois-sporting-club.fr implique l’acceptation de la totalité des conditions d’utilisation décrites ci-après.
Conception, Édition, Hébergement
Directeur de publication : Monsieur Henry de Grissac, Directeur Général, ci-après nommé « Directeur de publication »
Rédaction, animation et gestion éditoriale : Madame Marion Foissotte, Responsable de la Communication, ci-après nommée « La Rédaction ».
Éditeur : Levallois Sporting Club 24 rue Louise Michel 92300 LEVALLOIS-PERRET Tel. : 01 47 15 76 00
Crédit Photos : Ville de Levallois-Perret Direction de la Communication 92300 LEVALLOIS-PERRET communication@ville-levallois.fr Tel. : 01.47.15.74.90
Hébergement : Hostinger Vilnius, Lituanie Hostinger, UAB 34, rue Švitrigailos, 03230 compliance@hostinger.com
Toute question concernant le site du Levallois Sporting Club ou son fonctionnement peut être adressée à la Rédaction : • par courrier adressé à LSC – Service Communication – 24 rue Gabriel Péri – 92300 Levallois • par courrier électronique à lscom@levallois-sporting-club.fr • par téléphone au 01 47 15 76 08
Actualisation des contenus
Les contenus (documents, informations, images, vidéos) publiés par la Rédaction sur le site www.levallois-sporting-club.fr font l’objet d’un processus de contrôle. Des inexactitudes, approximations, erreurs de liens peuvent échapper aux différentes validations. Pour les signaler, une adresse email est disponible : lscom@levallois-sporting-club.fr . Les contenus disponibles sur le site www.levallois-sporting-club.fr sont présent à titre indicatif, susceptibles de modification sans préavis et sont inopposables en cas de litige.
Établissement de liens vers www.levallois-sporting-club.fr
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L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Toute utilisation de liens vers le site “ www.levallois-sporting-club.fr ” à des fins commerciales et publicitaires est interdite. Le Levallois Sporting Club se réserve le droit de demander la suppression d’un lien que le Club estimerait non conforme à sa ligne éditoriale.
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Droit d’auteur – copyright
L’ensemble du site, textes, images, animation, sons, vidéos, structure technique et éditoriale, savoir-faire, bases de données, fichiers téléchargeables de toute nature et de tout format, ainsi que tout autre élément intégré au site, sont la propriété du Levallois Sporting Club (à l’exception des droits régis par les licences d’utilisation des logiciels utilisés pour la gestion du site), sauf mention contraire expresse.
Ils sont, par conséquent, protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, copie, représentation, importation de tout ou partie du site sur format électronique de toute nature, est formellement prohibée, sauf autorisation expresse du Directeur de publication ou courte citation mentionnant la source. Le non-respect de ces dispositions constituerait un délit de contrefaçon, passible de sanctions pénales prévues à l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction sur papier est toutefois autorisée, dans les respects des conditions cumulatives suivantes : • pour un usage privé ou pédagogique, excluant toute utilisation commerciale ou publicitaire. • les informations reproduites le sont à l’identique, aucune altération ou modification ne doit être apportée. • La source des données doit être clairement mentionnée (par exemple « source : site internet du Levallois Sporting Club, www.levallois-sporting-club.fr).
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Le responsable du traitement est le Levallois Sporting Club représentée par son Directeur Général. Les destinataires de ces données sont la Rédaction et les sections du Levallois Sporting Club dont l’intervention est rendue nécessaire pour le traitement de la demande. Le délai de conservation de ces données est le délai légal en vigueur pour le domaine sur lequel porte la demande et conformément au Code du Patrimoine.
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Vous pouvez exercer vos droits en justifiant de votre identité en vous adressant à : Levallois Sporting Club – Délégué à la Protection des données / DPD 24 rue Louise Michel – 92300 Levallois ou par courriel : dpd@levallois-sporting-club.fr
Si vous estimez pour des motifs légitimes, après avoir pris contact avec le délégué à la Protection des données / DPD, que vos droits Informatiques et Libertés ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle (CNIL).
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En modifiant l’article 5(3) de la directive 2002/58/CE par l’adoption de la directive 2009/136/CE, le législateur européen a posé le principe selon lequel le stockage d’informations sur l’équipement d’un utilisateur ou l’accès à des informations déjà stockées, ne devaient être mis en œuvre qu’avec le consentement préalable de l’utilisateur, sauf si ces actions sont strictement nécessaires au fournisseur pour la délivrance d’un service expressément demandé par l’abonné ou l’utilisateur. L’article 32-II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 reprend ce principe.
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MENTIONS LÉGALES
DU LEVALLOIS SPORTING CLUB
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